COMMENT OBTENIR SES PAPIERS POUR UN HOMME NE A L'ETRANGER ?

[LADY DI]

Bonjours à tous !!!!!

Je voulais savoir si vous êtes mariées un homme qui vit clandestinement en France et qui à réussi a avoir des papiers Français ou qu'il es sur le point d'en faire la demande ?

Ca fait plus de 5 ans qu'il es la mais comme les lois changent tout le temps, il ne veut pas prendre le risque d'être reconduit à la frontière.

Il es marié avec une Française mais pas pour les papiers ; mais si ça peut arranger sa situation pourquoi pas !

[babasacko]

bonjour diana . si il est rentre legalement sur le teritoire ilia 5 ans (ex: visa 3mois,..) il pourrait etre regularise vu sa situation sinon on lui demandera de quitter territoire et de faire un demande oversea. si sa femme dispose de revenu et dun logement se sera facilite je pense
le mieux toujours est de te renseigner aupres des autorites ou de certaines associations
je te propose un lien ou tu peux trouve kelk infos:
http://sos-net.eu.org/etrangers/interne/mariage.htm

[ned83]

j'ai une questions moi je suis nee en tunisie mais j'ai vique en italie pandant 15 ans j'avais 1 titre de sejour et j'ai pas fait la demande de nationalitee ma mere elle vie actuellement en italie et moi en france^parcontre j'ai plu mes papier italien et je voudrai savoir commen je peux aubtenir les papier francais apar le mariage et le pacs....esque il ya moyen de les obtenir avec une promesse d'embaucheet quesqu'il fault pour ca??
merci beaucoup de votre attentien

[diouda69]

Bonjour à tous,
Je suis sénégalaise j'ai 23 ans je vis à Lyon et j'ai une carte de séjour de 1 ans que j'ai renouvelée 4 fois et je pense ou du moins j’espère que j'aurai celle 10 ans quand j'irais renouveler pour la 5 eme fois. Enfaîte mon plus grave problème est que je vais me marier avec un sans papiers bientôt inchallah et j'aimerais savoir si avec les nouvelles lois si on se mari à la mairie et ensuite on va déposer pour ces papiers à la préfecture s'il pourra lui aussi avoir un titre de séjour en vu de ma situation
Merci de ma répondre pour ceux qui savent sa me serait d'une très grande utilité car j'angoisse beaucoup.

[sil93]

Bonjour à tous,
Je suis sénégalaise j'ai 23 ans je vis à Lyon et j'ai une carte de séjour de 1 ans que j'ai renouvelée 4 fois et je pense ou du moins j’espère que j'aurai celle 10 ans quand j'irais renouveler pour la 5 eme fois. Enfaîte mon plus grave problème est que je vais me marier avec un sans papiers bientôt inchallah et j'aimerais savoir si avec les nouvelles lois si on se mari à la mairie et ensuite on va déposer pour ces papiers à la préfecture s'il pourra lui aussi avoir un titre de séjour en vu de ma situation
Merci de ma répondre pour ceux qui savent sa me serait d'une très grande utilité car j'angoisse beaucoup.

Bonjour ma soeur, d'abord la loi ne prévoit rien dans cette situation. Pour repondre à ta question je dirai que la circulaire de M.Valls du 28 novembre pour régulariser les sans papiers dit ceci en ce qui concerne la vie privée et familiale:

* Un couple des sans papiers peut prétendre à la régularisation selon les critères suivants: prouver son intégration en France par la maitrise de la langue Française, avoir vécu 5 ans en France et d'avoir au moins 1 enfant scolarisé depuis au moins 3 ans même à la maternelle.

* Un couple dont un seul est sans papier: le sans papier doit avoir vécu 5 ans en France et avoir 18 mois de vie commune avec son conjoint régulier.
Je pense répondre à ta question sinon pour plus d'information formuler des nouvelles questions.

[LADY DI]

Merci BABA SACKO, j'ai fait de impression et je les lui passe...

A plus tard...

[Cheikhna Mouhamed WAGUE]

Bonjour Diana!

Il est difficile de te donner un renseignement fiable, tant il y a une grande disharmonie entre les préfectures d'une part et entre les mairies d'autre part. Le seul conseil que je peux d'ores et déjà te donner est le suivant: Si le couple dont tu parles a fait son mariage ici en France, dans une mairie, il doit normalement avoir un livret de famille et un acte de mariage. Avec ces documents, l'homme peut bel et bien aller à la préfecture de sa ville et demander un titre de séjour provisoire (3 mois généralement), au bout duquel, il lui est délivré un autre, mais cette fois d'un an. Mais certaines préfectures demandent à ce qu'il leur fournisse sa date d'entrée en France, dûment estampillée sur un passeport. S'il l'a tant mieux, sinon qu'il essaye de s'ouvrir aux associations comme la CIMADE, France-Terre d'asile etc. Ils peuvent déléguer un membre qui l'accompagnera dans ses démarches. De toutes les façons, qu'il n'aille pas seul à la préfecture. Sa femme peut l'accompagner. J'ai personnellement suivi récemment l'évolution du dossier de quelqu'un qui était dans le même cas que ce couple. Sa situation s'est arrangée et il vaque actuellement "en bonne et due forme" à ses affaires. Bonne chance et bon courage pour lui.
Trés cordialement!

[LADY DI]

ILS ONT SEULEMENT MARIE RELIGIEUSEMENT, C'EST POUR CELA QU'IL A PEUR DE FAIRE SON MARIAGE A LA MAIRIE.

UN AMI A LUI S'ES MARIE A LA MAIRIE ET S'ES FAIT REFOULER ET MAINTENANT IL N'ARRIVE PAS A OBTENIR DE VISA MALGRER QU'IL ES MARIER AVEC UNE ANTILLAISE QUI A FAIT PLUSIEURS DEPLACEMENT A BAMAKO A CE SUJET.

[Cheikhna Mouhamed WAGUE]

Bonjour
L'exemple dont je te parle est typique. La personne a pu quand même concrétiser son mariage à la mairie, ce qui lui a permis de faire valoir ses droits au niveau des autorités préfectorales. Malheureusement, tous les maires ne sont sur la même longueur d'onde. Que sa femme aille se renseigner auprés de la mairie. C'est son droit le plus absolu de se marier avec qui elle veut. Aucune loi ne peut l'empêcher d'épouser un sans-papier (une appellation que je n'aime guère). Qu'elle insiste et qu'elle tappe sur la table s'il y a lieu. C'est son droit.

[Sokona]

Slt Diana. Tout dépens comment il est rentré e France. J'ai ma cousine qui c'est marié à la mairie en décembre 2005. Dieu merci son mari à maintenant son titre de séjour. Il faudrait que la personne concerné aille avec sa femme à la sous préfecture de leur lieu de domicile retirer un dossier. Il demande le livret de famille, acte de mariage, et surtout la passeport avec le visa d'entrée en France et puis le reste justificatif de domicile et des choses du genre. Au fait c'est ce que ma cousine m'a dit. Donc n'hésiter pas à me rectifier si je me trompe.