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Discussion: Reconnaissance d'un enfant hors mariage

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  1. 13/03/2010, 08h15 #1
    monde2008
    monde2008 est déconnecté
    Junior Member
    Date d'inscription
    juillet 2008
    Messages
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    Par défaut Reconnaissance d'un enfant hors mariage

    Bonjour tout le monde,moi c'est Monica,je viens de la part de mon cousin qui sait pas quoi faire actuellement.Pour commencer mon cousin est un africain qui est marié avec une française en couple depuis 2ans et demi en france donc il est un conjoint français à ce jour là et il va avoir un enfant dans 1 mois avec une autre fille française en france.Ce que j'aimerai savoir qu'est ce qui va se passé pour sa carte de séjour de 1an qui vient d'avoir? S'il reconnait son enfant est ce qu'il aura des probémes? Est ce qu'il y'à quelque chose à faire pour ne pas compliquer sa situation? Sachant qu'il est toujours en couple avec sa femme et comme elle a des problèmes pour avoir un enfant donc c'est pour ça qu'il a fait avec une autre fille. Répondez svp, Merci de vos réponses.A très bientôt
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  2. 13/03/2010, 10h58 #2
    lass77
    lass77 est déconnecté
    Junior Member Avatar de lass77
    Date d'inscription
    mai 2007
    Messages
    997

    Par défaut

    Citation Posté par monde2008 Voir le message
    Bonjour tout le monde,moi c'est Monica,je viens de la part de mon cousin qui sait pas quoi faire actuellement.Pour commencer mon cousin est un africain qui est marié avec une française en couple depuis 2ans et demi en france donc il est un conjoint français à ce jour là et il va avoir un enfant dans 1 mois avec une autre fille française en france.Ce que j'aimerai savoir qu'est ce qui va se passé pour sa carte de séjour de 1an qui vient d'avoir? S'il reconnait son enfant est ce qu'il aura des probémes? Est ce qu'il y'à quelque chose à faire pour ne pas compliquer sa situation? Sachant qu'il est toujours en couple avec sa femme et comme elle a des problèmes pour avoir un enfant donc c'est pour ça qu'il a fait avec une autre fille. Répondez svp, Merci de vos réponses.A très bientôt
    Vous pouvez vous rendre chez des Avocats specialisés voire chez le juge des affaires civiles et familiales pour repondre à vos questions. sans rancune
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    traites les autres comme, tu veux qu'on te traite
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  3. 15/03/2010, 19h24 #3
    DJILA DIAGUILINKE
    DJILA DIAGUILINKE est déconnecté
    Senior Member Avatar de DJILA DIAGUILINKE
    Date d'inscription
    juillet 2006
    Messages
    808

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    Citation Posté par monde2008 Voir le message
    Bonjour tout le monde,moi c'est Monica,je viens de la part de mon cousin qui sait pas quoi faire actuellement.Pour commencer mon cousin est un africain qui est marié avec une française en couple depuis 2ans et demi en france donc il est un conjoint français à ce jour là et il va avoir un enfant dans 1 mois avec une autre fille française en france.Ce que j'aimerai savoir qu'est ce qui va se passé pour sa carte de séjour de 1an qui vient d'avoir? S'il reconnait son enfant est ce qu'il aura des probémes? Est ce qu'il y'à quelque chose à faire pour ne pas compliquer sa situation? Sachant qu'il est toujours en couple avec sa femme et comme elle a des problèmes pour avoir un enfant donc c'est pour ça qu'il a fait avec une autre fille. Répondez svp, Merci de vos réponses.A très bientôt
    Assalamou Aleykoum,
    Votre cousin ne risque rien.
    Le délit d'adultère a été dépénalisé en France depuis 1975.
    Il peut reconnaitre son fils sans problème.
    En outre l'article 313-11,alinéa 4° du Code de l'Entrée et du Séjour des Etrangers et du Droit d'Asile(CESEDA) stipule qu'une carte "vie privée et familiale" est délivrée à l'etranger ne vivant pas en état de polygamie,marié avec un(e)ressortissant de nationalité française,à condition que que la communauté de vie n'ait pas cessé depuis le mariage,que le conjoint ait conservé la nationalité française et,lorsque le mariage a été célébré à l'étranger,qu'il ait été transcrit préalablement sur les registres de l'état civil français".
    Dans son alinéa 6° dudit article on peut lire:" La carte"vie privée et familiale" valable un an est délivrée à l'étranger ne vivant pas en état de polygamie,qui est père ou mère d'un enfant français mineur résidant en France,à la condition qu'il établisse contribuer effectivement à l'entretien et à l'éducation de l'enfant,depuis la naissance de celui-çi ou depuis au moins deux ans."
    Dans tous les cas de figure il ne risque absolument rien.
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    "Si la grandeur du dessein,la petitesse des moyens,l'immensité du resultat,sont les trois mesures du génie de l'homme,qui osera comparer humainement un grand homme de l'histoire moderne à Mahomet?"(SWS)

    Alphonse De LAMARTINE
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  4. 06/04/2010, 10h03 #4
    ESPERANZA
    ESPERANZA est déconnecté
    Member Avatar de ESPERANZA
    Date d'inscription
    avril 2010
    Messages
    40

    Par défaut

    Selon moi, il a surtout le devoir MORAL de reconnaître son enfant, qui lui n'est pour rien dans cette situation.
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